CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions régissent les ventes sur la boutique internet «Lettry Décoration Arles»,
Nom commercial : Lettry Décoration Arles
Siège social : Mas des Troënes - 17,Rue Jean Boutière 
13200 Arles France
Tél : + 33 (0)4.90.96.72.09
Fax : + 33 (0)4.90.96.72.09
contact@lettry-arles-decoration.com
SIRET : 000000000000000
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social : 7650 EURO

Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions,
notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

ARTICLE 1 - L'OFFRE
Durée de validité : Les offres sur le site sont valables pour la journée en cours.
Étendue territoriale : Les offres sont valables pour tout achat effectué en ligne et pour livraison en France Métropolitaine.

ARTICLE 2 - VALIDATION
Quand vous cliquez sur le bouton "Commandez" après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
Les données enregistrées par la boutique «Lettry Décoration Arles» sur le site web www.lettry-arles-decoration.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par la boutique et ses clients.

ARTICLE 3 - DISPONIBILITÉ
Tous les produits sur le site sont disponibles et nos offres sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail dans un délai de 48 heures (jours ouvrés).
Vous pourrez alors demander l'annulation de votre commande ou l'échange du ou des produits manquants.

ARTICLE 4 – RETOUR DES ARTICLES
Vous disposez d'un droit de retour de 7 jours ouvrables à compter de la réception du colis pour nous le retourner, dans son emballage d'origine, et en obtenir le remboursement ou l'échange. Les frais de retour du produit restent à la charge du client.
Les coordonnées pour les retours :
Micheline Lettry Décoration
Mas des Troënes - 17,Rue Jean Boutière 
13200 Arles France 
Tél : 04.90.96.72.09 Fax : 04.90.96.72.09 
contact@lettry-arles-decoration.com
Pour traiter vos demandes, nous vous demandons de bien vouloir préciser votre nom et prénom, adresse, date. Nous ne pourrons prendre en compte toute demande incomplète.

ARTICLE 5 - PARTICIPATION AUX FRAIS D'ENVOI ET DE TRAITEMENT
Envois exclusivement en France. Les frais de port lorsqu’ils ne sont pas compris dans le prix du produit sont clairement indiqués lors du processus de commande.
Pour des envois importants ou des informations complémentaires, contactez-nous par email : contact@lettry-arles-decoration.com

ARTICLE 6 - DÉLAIS DE TRAITEMENT DE VOTRE COMMANDE ET DE SA LIVRAISON
Vos commandes sont traitées dans les plus brefs délais du mardi au samedi inclus.
Les expéditions ont lieu dans un délai maximum de 2 semaines.
Après mise en livraison, votre commande est livrée en 72 heures maximum.
Ces délais s'entendent pour les jours ouvrés, hors problème d'acheminement postal et selon disponibilité des produits.

ARTICLE 7 – PAIEMENT ET CONFIDENTIALITÉ
A - PAIEMENT
Le règlement des produits se fait par chèque. 
vous devez imprimez votre bon de commande et :
- pour les chèques envoyer celui avec votre bon de commande à l’adresse suivante :
Micheline Lettry
Mas des Troënes - 17,Rue Jean Boutière 
13200 Arles 


B - CONFIDENTIALITÉ DE VOS CORDONNÉES PERSONNELLES
Lettrry Décoration Arles attachent un soin tout particulier à la protection de vos données personnelles et met tout en œuvre pour respecter ce droit.
Droit d'accès et rectification :
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour l'exercer, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.
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Mas des Troënes - 17,Rue Jean Boutière 
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Tél : 04.90.96.72.09 Fax : 04.90.96.72.09 
contact@lettry-arles-decoration.com
Courrier électronique :
Les adresses de courrier électronique sont destinées uniquement à Micheline Lettry Décoration. Aucune adresse de courrier électronique n'est vendue, donnée, cédée ou échangée.
Autres informations :
Lors du passage de votre commande ou de la demande de catalogue, nous enregistrons, en vue du traitement de votre demande, certaines données (nom, prénom et adresse postale).
Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom et adresse par mail ou courrier postal).
Si vous ne souhaitez pas recevoir ces propositions, vous nous l'indiquez lors de la transmission de vos données et Lettry Décoration Arles respectera votre souhait.

ARTICLE 8 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige le tribunal de la juridiction sera seul compétent.
Règlement des litiges :
Nous sommes à votre disposition pour résoudre au mieux tout litige qui pourrait survenir. Vous pouvez nous contacter par courrier, fax ou courrier électronique :
Micheline Lettry Décoration
Mas des Troënes - 17,Rue Jean Boutière 
13200 Arles France 
Tél : 04.90.96.72.09 Fax : 04.90.96.72.09 
contact@lettry-arles-decoration.com

ARTICLE 9 - JURIDICTION COMPÉTENTE
Les conditions de vente sont régies par le droit français. Tous les litiges susceptibles de survenir entre les parties concernant, entre autres, la validité, l'interprétation, l'exécution ou la résiliation du contrat seront tranchés définitivement par le Tribunal de commerce compétant.

Micheline Lettry Décoration  
Mas des Troënes 17, Rue Jean Boutière 
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Tél : 04.90.96.72.09 Fax : 04.90.96.72.09
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